Mentions légales

AccueilMentions légales

Directeur de publication

Ensemble Scolaire Catholique Cosnois
Ecole et Collège
29 rue du Maréchal Leclerc
58200 COSNE SUR LOIRE
Tél : 03 86 28 04 05

Lycée
5 rue Marcelin Berthelot
58200 COSNE SUR LOIRE
Tél : 03 86 28 00 58

Hébergement

OVH Roubaix

Informations légales

CNIL et LCEN :

Ce site est soumis à la loi française. Le site, ainsi que les informations qu’il contient, est protégé pas le code de la propriété intellectuelle et les conventions internationales sur le copyright. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à infos.dounon@orange.fr.

Propriétés intellectuelles

Les contenus de ce site (structure, design, texte, image, animation, logo) sont la propriété exclusive de l’Ensemble Scolaire Catholique Cosnois. Toute reproduction totale ou partielle de ce site est soumise à l’autorisation préalable, écrite et expresse de l’Ensemble Scolaire Catholique Cosnois.

Limitation de responsabilité

L’Ensemble Scolaire Catholique Cosnois ne saurait être tenue pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, des problèmes techniques, de l’interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Utilisation de formulaire sur le site Internet

Par l’envoi de formulaire vous consentez de votre plein grès à nous transmettre les données personnelles que vous avez saisies. Votre adresse IP sera enregistrée en plus des données personnelles saisies afin de pouvoir éventuellement répondre à des réquisition de la justice.

Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de modification, de limitation du traitement, de portabilité et d’effacement.

Votre demande doit être adressée au responsable du site.

Dans le cadre de demande de stage ou de candidature spontanée vos CV seront conservés au maximum une année pour vous recontacter pour la même demande si besoin.

Cookie

Ce site implante un ou plusieurs cookies pour pouvoir fonctionner. Seul les cookies nécessaires au bon fonctionnement du site Internet sont ajoutés sans votre consentement. Ces cookies ne sont pas utilisés pour vous tracker ni récolter des données personnelles. Ces cookies sont placés en accord avec la législation Cookie de 2012 et le RGPD.